Mentions légales

Ce site internet appartient à la société :

NOUVELLE ERE CONCEPT
Siège social : 325 Chemin des Fontaines – 74210 LATHUILE
SIREN : 903 948 495
immatriculée à Annecy – RCS Annecy B 903 948 495
TVA intracommunautaire : FR07903948495
Tél : 33 (0)6 14 39 33 97
Contact mail : events[at]nouvelleere-concept.fr

Directeur de la publication : M. Bonnardot Patrice

Développement & référencement : Anonyme-Studio – www.anonyme-studio.com
1193, route des Caillets – 74210 FAVERGES / SEYTHENEX
Téléphone : 33 (0)6 89 46 00 10

Hébergeur : OVH – SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z – TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Droits de propriété intellectuelle

Le Site et tous les éléments qui le composent notamment les marques, logos, photographies, programmes, données, base de données, images animées ou non, sons, dessins, graphismes, vidéos ou textes et autres que ceux relatifs à des liens vers des sites tiers sont la propriété de Nouvelle Ere Concept ou font l’objet d’une licence accordée à son profit par tout titulaire de droits de propriété intellectuelle. L’ensemble de ces éléments est soumis aux dispositions du code de la propriété intellectuelle et, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi ou les présentes Conditions Générales d’Utilisation sous peine – en cas de manquement – de poursuites judiciaires.

La consultation du Site n’emporte aucune licence, ni aucune cession des droits afférents aux éléments du Site, sauf stipulation expresse figurant sur le Site. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation ou modification, diffusion, intégrale ou partielle du Site ainsi que tout ou partie de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit est illicite, sauf accord préalable du directeur de la publication ou du titulaire des droits afférents à l’élément du Site en cause.

Vous êtes autorisé à consulter, visionner et télécharger les documents et informations disponibles aux conditions suivantes :

Les documents ne peuvent être utilisés qu’à titre personnel, pour information et dans un cadre strictement privé conformément à l’article L. 122–5 2° du code de la propriété intellectuelle. Les documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce soit. Les droits qui vous sont accordés constituent une simple autorisation d’utilisation et en aucun cas une cession des droits de propriété intellectuelle afférents aux éléments du Site.

L’ensemble des signes distinctifs, logos et marques figurant sur le Site sont la propriété de Nouvelle Ere Concept ou font l’objet d’une licence accordée à son profit et sont protégés par les dispositions du code de la propriété intellectuelle et du code civil relatives au droit des marques, au droit des dessins et modèles et à la responsabilité civile. Toute utilisation non autorisée des contenus ou informations du Site, notamment à des fins d’exploitation commerciale, pourra faire l’objet de poursuites sur la base d’une action en contrefaçon et/ou d’une action en concurrence déloyale et/ou parasitisme de la part des titulaires des droits en cause.